RÈGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE

[CSLG]

RÈGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DE TIR À L’ARC
Tir Extérieur 2 x 50 Mètres de la Fédération des Clubs Sportifs et Artistiques de la Défense

ARTICLE 1 – GÉNÉRALITÉS

Le championnat de France de la Fédération des Clubs Sportifs et Artistiques de la Défense (FCSAD) sera disputé annuellement conformément au règlement de la Fédération Française de Tir à l’Arc (FFTA), sauf mention spéciale et son organisation sera prise en charge par un club affilié à la FCSAD.


ARTICLE 2 – PARTICIPATIONS

2.1.Participation des clubs

Le Championnat de Tir à l’Arc de la Fédération des Clubs Sportifs et Artistiques de la Défense est ouvert aux clubs affiliés à la FCSAD.

2.2.Participation des Archers

2.2.1.Conditions à remplir

Le Championnat ne peut être disputé que par :

Des personnes licenciées de la FCSAD et appartenant au Ministère de la Défense le jour de la compétition : militaires ou civils de la Défense (actifs ou retraités), ainsi que leurs conjoints et leurs enfants de moins de 23 ans ainsi que les réservistes d'actives.
Par dérogation à l’alinéa précédent :
Des archers extérieurs au Ministère de la Défense sont admis à participer pour le compte d’un club de la FCSAD s’ils sont licenciés à la Fédération Française de Tir à l’Arc au titre de ce même club (ce qui implique que ce club soit affilié à la FFTA).

2.2.2. Contrôle de Qualification

Seuls pourront prendre part au championnat, les archers ayant participé (donc tiré leur 72 flèches sauf contrainte physique ou matériel signalé et inscrit dans le rapport d'arbitrage) à un championnat de ligue et réalisé les scores qualificatifs entre le jour du Championnat de France précédent et 20 jours avant le championnat de l’année en cours. Ils devront avoir présenté à toute personne habilitée à les contrôler, les documents suivants :

1) Les personnels appartenant au Ministère de la Défense devront apporter une pièce justificative de leur attachement à ce dernier.

2) Les licences FCSAD
Les joueurs devront détenir la carte membre-licence de la FCSAD au titre du club qu’il représente et établie pour la saison en cours, à savoir du 1er septembre au 31 août 2007.
Le certificat de non contre-indication à la pratique du tir à l’arc en compétition, pour chaque joueur, sera détenu par le club.

3) Pour les personnes extérieures à la Défense
Les licences FCSAD et FFTA souscrites au sein du même club.

2.3.Catégories

Les catégories reconnues sont :

2.3.1. Arcs classiques :

* Plus de 50 ans Dames (Vétérans et Super Vétérans FFTA)
* Plus de 50 ans Hommes (Vétérans et Super Vétérans FFTA)
* Seniors Dames (Senior FFTA)
* Seniors Hommes (Senior FFTA)
* Jeunes Dames (Juniors et Cadets FFTA)
* Jeunes Hommes (Juniors et Cadets FFTA)
* Minimes Dames (Minimes FFTA)
* Minimes Hommes (Minimes FFTA)
* Benjamines (Benjamines FFTA)
* Benjamins (Benjamins FFTA)

2.3.2. Arcs à Poulies :

* Dames (Toutes catégories FFTA)
* Hommes (Toutes catégories FFTA)

2.3.3. Arcs Nus :

* Dames (Toutes catégories d’âge)
* Hommes (Toutes catégories d’âge)

2.4.Participants

Le nombre de participants par clubs est limité à 15 personnes.
Ne sont pas pris en compte dans ce quota les archers « Champion de France » individuel de l’année précédente, sous réserve qu’ils remplissent les conditions d’accès dans la même arme et la même catégorie.
Toutefois si le nombre de compétiteurs est inférieur à 150 archers, le quota de 15 compétiteurs par club peut être dépassé pour des archers remplissant les conditions de qualification au championnat de France, licences, score qualificatif et participation au championnat de ligue.
Actuellement le nombre de participants n’est pas limité par catégorie.

Pour être retenu au Championnat de France, un archer devra avoir participer à un championnat de ligue et réalisé les scores qualificatifs de sa catégorie entre le jour du Championnat de France précédent et 20 jours avant le championnat annuel de l’année en cours. Dans la mesure du possible, et sous réserve d’accord du Comité Directeur, les planchers de qualification seront annoncés d’une année sur l’autre, lors du Championnat de France précédent. Ils seront annexés à la note d’organisation. En cas d’indisponibilité, un archer peut participer, hors classement, à un championnat de ligue dans une autre Ligue.

Les bulletins d’inscription devront être dûment complétés. Dans le cas contraire, l’inscription ne pourrait être enregistrée.

Dans l’éventualité d’un nombre trop important de compétiteurs inscrits, les scores serviraient de modalités de sélection.

ARTICLE 3 – CLASSEMENTS

3.1.Classements individuels

Ils sont établis dans chaque catégorie du paragraphe 2.3, ci-dessus.

3.2.Classements par Équipes

Équipes « Arcs Classiques »

Les 3 meilleurs scores des archers utilisant ce type d’arc, de chaque club, seront pris en compte pour ce classement, toutes catégories confondues, mais tirant à 2 x 50 mètres sur blason de 122 cm.

Équipes « Arcs à Poulies »

Les 3 meilleurs scores des archers utilisant ce type d’arc, de chaque club, seront pris en compte pour ce classement toutes catégories confondues, mais tirant à 2 x 50 mètres sur blasons de 122 cm.

Équipes « Arcs Nus »

Les 2 meilleurs scores des archers tirant à 30 mètres sur blasons de 80 cm utilisant ce type d’arc, de chaque club, seront pris en compte pour ce classement.


3.3 Classement général pour la Coupe de la FCSAD

Il sera établi, sur la somme des points du meilleur représentant de chaque club dans, au maximum 6 catégories, dont au moins 1 jeune (garçon ou fille) et 1 femme (la femme pouvant être une 2ème jeune). Les catégories Jeunes vont de Benjamins à Juniors inclus en arc classique.

En cas d’égalité, on additionnera les places obtenues par ces mêmes archers et l’avantage sera donné au club dont le total sera le moins élevé. En cas de nouvelle égalité, on effectuera la différence des points du meilleur et du moins bon score pris en compte précédemment et le club vainqueur sera celui dont le résultat est le moins élevé.

ARTICLE 4 DÉROULEMENT DE L’ÉPREUVE

4.1.La compétition
Sauf mention spéciale, notamment pour les arcs nus non reconnus en tir extérieur 2 x 50 mètres par la FFTA, le règlement du Championnat est celui qui est appliqué à la Fédération Française de Tir à l’Arc pour le Tir Extérieur 2 x 50 Mètres.

4.1.1. Types d’Arcs autorisés : « Arcs classiques, Arcs à poulies, Arcs nus. »

Pour les arcs nus (arcs de toute nature mais sans viseur), seule une stabilisation centrale d’une longueur maximum de 13 cm sera autorisée. Les archers devront tirer à main nue ou avec une protection des doigts sous forme de palette ou de gant. L’usage du décocheur est interdit.

4.1.2. Les catégories reconnues sont définies au paragraphe 2.3 ci-dessus.

4.1.3. La compétition se déroule :

Pour les Arcs classiques (à l’exception des benjamins et minimes) et Arcs à poulies :

▪ 2 série de 12 volées de 3 flèches à 50 mètres sur blason de 122 cm

[Pour les arcs à poulies, l'organisation prendra en compte seulement trois archers par cibles]

Pour les Arcs classiques (Minimes filles et garçons) :

▪ 2 séries de 12 volées de 3 flèches à 30 mètres sur blason de 122 cm

Pour les arcs nus :

▪ 2 séries de 12 volées de 3 flèches à 30 mètres sur blason de 80 cm

Pour les Arcs classiques (Benjamines & Benjamins) :

▪ 2 séries de 12 volées de 3 flèches à 20 mètres sur blason de 122 cm

Le jour de la compétition, les archers seront autorisés à s’entraîner pendant 45 minutes sur le lieu de la compétition jusqu’à 15 minutes avant que la compétition officielle ne commence. Ils n’auront donc pas le droit aux volées d’essai.

La tenue blanche ou tenue de Club est obligatoire pour participer à la compétition et être classé, mais l'ensemble des équipiers devra porter la même tenue.

4.2. L’arbitrage

L’arbitrage sera assuré par des arbitres de la FFTA.

4.3. Le Jury d’Appel

Il sera composé du Conseiller Technique de la FCSAD et de 2 autres archers non compétiteurs et non arbitres de la compétition issus, si possible, de 2 clubs différents et, éventuellement, 1 ou 2 remplaçants. La composition du jury devra être soumise à l’approbation de l’arbitre responsable du concours avant le début de la compétition.

4.4. L'accès au terrain de compétition

Ne sont admis sur le terrain de compétition que les concurrents participants au championnat de France, les arbitres, le conseiller technique, toutefois sont tolérés les membres du jury d'appel, le président du comité organisateur et les personnes de l'équipe d'organisation composant l'équipe de terrain, les marqueurs si besoin, les capitaines d'équipes s'ils ne sont pas tireur ainsi que les encadrants des jeunes (1 accompagnateur pour 4 jeunes mini ), qui pour l'ensemble de ses personnes auront accès aux cibles durant l'entraînement officiel et la période de 45 minutes avant le concours, une foi le concours commencé ils ne devront pas dépasser la ligne d'arc.
Des représentants de la presse écrite pourront accompagnés de l'arbitre responsable accédés à l'ensemble du terrain quant à la presse audiovisuelle, elle se déplacera sans bruit et après accord de l'arbitre responsable dans la zone des 3 mètres arrière au pas de tir.
L'ensemble de ces personnes doit clairement être identifié.

4.5. L'encadrant jeune

C’est un licencié de la FCSAD répondant aux mêmes critères qu'un compétiteur et qui encadre au moins quatre jeunes de son club.
Sa participation financière sera égale a celle des compétiteur adultes

ARTICLE 5 RESPONSABILITÉS

5.1. Conseiller Technique Sportif

Le Conseiller Technique veillera à la bonne observation des règlements, ainsi qu’au bon déroulement du Championnat. Après désignation du club organisateur, il présente la note annuelle d’organisation et le devis financier pour approbation.

5.2. Organisateur

Le Président du Club organisateur a en charge l’organisation locale. Il met en place la logistique nécessaire, la cérémonie de remise des médailles et des coupes. Il lance les invitations officielles et, a l’issue de la compétition, adresse le compte-rendu et le bilan financier à la FCSAD. Si l’organisateur technique n’est pas le club organisateur, celui-ci assurera la liaison pour la mise en place technique.

5.3. LigueElle assistera le Conseiller Technique et s’assurera de la bonne coordination avec l’organisateur.

5.4. Conseiller Technique Régionaux

Le conseiller technique régional doit faire parvenir la date de son championnat de ligue au plus tôt au CTS pour qu'il puisse le déclarer au calendrier de la Fédération délégataire.
Puis il doit faire parvenir les résultats de ce championnat de ligue à la FFTA et au CTS dans les 48 heures après les championnats de ligue.

ARTICLE 6 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES

6.1. Documents à envoyer pour l’inscription

Le formulaire d’engagement sera accompagné du droit d’engagement dont le montant est fixé annuellement. Les clubs ayant participé à une phase qualificative et qui ont déjà acquitté à la FCSAD ce droit d’engagement, ne règlent pas cette cotisation. Une copie du règlement sera jointe à la place du chèque.

6.2. Remboursement des frais

Les frais relatifs au déplacement des clubs sont pris en charge par la FCSAD pour les archers, les accompagnateurs jeunes, ainsi que pour 1 ou 2 chauffeurs en fonction du temps de parcours et du kilométrage. Les remboursements seront effectués dans le mois qui suit la compétition.

6.3. Tarif forfaitaire

Le forfait archers, accompagnateurs de jeunes compétiteurs, jeune compétiteur et accompagnateur comprend

Le déjeuner avant entraînement officiel
Le repas du soir de l'entraînement officiel
La nuit et le petit déjeuner
Le déjeuner de concours

Le tarif du forfait est de

Pour les archers senior et vétérans, accompagnateur des jeunes archers 25 €
Jeunes archers 10 €
Accompagnateur à la diligence de l'organisateur mais compris entre 45 € et 65 €

Les tarifs des compétiteurs et accompagnateurs de jeunes compétiteurs seront directement perçus par la FCSAD.
Les tarifs pour les accompagnateurs et éventuellement différentes autres prestations seront perçus par l'organisateur.

ARTICLE 7 RÉCOMPENSES

Les récompenses suivantes seront attribuées :

Médaille d’Or, d’Argent et de Bronze avec ruban aux 3 premiers de chaque catégorie.

Une coupe aux trois premières équipes « Arcs Classiques » et Médaille d’Or, d’Argent et de Bronze avec ruban aux trois archers des 3 premières équipes.

Une coupe au trois premières équipes « Arcs à Poulies » et Médaille d’Or, d’Argent et de Bronze avec ruban aux trois archers des 3 premières équipes.

Une coupe au trois premières équipes « Arcs Nus » et Médaille d’Or, d’Argent et de Bronze avec ruban aux deux archers des 3 premières équipes.

Un Trophée dotant le classement général de la compétition reste la propriété de la FCSAD.
Il est confié pour un an, à l’issue de la compétition, à l’équipe gagnante qui fait graver sur le socle le nom de son club et l’année d’obtention. Ce challenge sera remis un mois avant la compétition suivante à l’organisateur. Une coupe sera remise au club vainqueur de la coupe FCSAD. Celle-ci double le trophée et reste acquise au club vainqueur.

Les récompenses seront adressées en temps utiles par la FCSAD au club organisateur.

La remise des récompenses aura lieu à l’issue du Championnat.

Il est rappelé que la remise des récompenses est une cérémonie officielle et que les clubs doivent se présenter en tenue et au complet.

Toutes absences non autorisée par le jury d'appel sera considérées comme abandon de titre, de récompense et de droit au remboursement de frais de déplacement.




ARTICLE 8 RÉSERVES & RÉCLAMATIONS

Réglementation FFTA

Tout archer, par l’intermédiaire de son représentant de club, pourra porter réclamation devant le jury d’appel. Ces réclamations devront être formulées au maximum dans la 1/4 heure qui suit la fin de la compétition. Si la réclamation porte sur les résultats, elle doit être formulée dans le 1/4 d’heure qui suit la parution du résultat de l’archer ou de l’équipe considérée.
Ces réclamations devront être portées sur l'annexe 5 du règlement général du manuel du manuel de l'arbitre FFTA (annexe 01 de ce règlement)

Réglementation FCSAD

Pour être prises en compte par la Commission Sportive de la LIGUE concernée, les réserves et réclamations doivent être formulées de la manière suivante :

8.1. Si elles portent sur la qualification ou l’identité d’un ou plusieurs joueurs

Elles doivent être nominales et motivées ;

Elles sont confirmées par lettre recommandée dans les 48 heures ouvrables et adressées au Président de Ligue concerné par le lieu de la rencontre et accompagnées d’un chèque d’un montant de 15 euros à l’ordre de la FCSAD. Ce remboursement pourra être effectué au club en cas d’intervention justifiée.

8.2. Si elles portent sur des questions techniques

Elles seront confirmées par lettre recommandée dans les 48 heures ouvrables et adressée au Président de Ligue concerné par le lieu de la rencontre et accompagnées d’un chèque de 15 euros à l’ordre de la FCSAD. Ce remboursement pourra être effectué au club en cas d’intervention justifiée.

8.3. Tout club peut interjeter appel (sous huitaine à partir de la date de notification) par lettre recommandée auprès du Président de la Commission DISCIPLINE de la FCSAD d’une décision prise par le Président de Ligue concernée par le lieu de la compétition.

8.4. En cas de faute grave, les dossiers seront transmis pour suite à donner à la commission compétente de la Fédération Française de Tir à l’Arc.

ARTICLE 9 LUTTE CONTRE LE DOPAGE

En accord avec les directives du Ministère chargé de la Jeunesse et des Sports, et conformément à la réglementation de la FCSAD, des contrôles antidopage peuvent être pratiqués au cours de la compétition.

C’est le Président de la FCSAD, en liaison avec le Conseiller Technique Sportif, qui choisit dans la plus stricte confidentialité, les championnats qui feront l’objet d’un contrôle. Pour ces championnats, il désigne un délégué chargé de le représenter, en principe, le Conseiller Technique Sportif.

ARTICLE 10 FORFAIT

Tout club déclarant forfait général doit en aviser par lettre recommandée le Conseiller Technique Sportif, la ligue régionale et les services administratifs de la FCSAD immédiatement et au plus tard 8 jours avant le début de la compétition ou la date de la prochaine rencontre.

Sauf cas de force majeure (missions, opérations, événements graves), tout club déclarant forfait dans les 48 heures précédent le début de la compétition sera sanctionné d’une amende de 76 euros et du montant des frais engagés pour le séjour de ses concurrents.



ARTICLE 11 SANCTIONS

Sanctions sportives :

Conformément au règlement de discipline de la FCSAD, les sanctions disciplinaires sont prononcées par les organes disciplinaires suivants :

Première instance : Ligue

Organe d’appel : Fédération

Ces organismes sont respectivement compétents pour les affaires suivantes :

L’organe disciplinaire de ligue, dit « commission de discipline de ligue », est compétent pour toute
infraction commise par un membre licencié de la fédération sur le territoire de la ligue concernée par
l’organisation de la manifestation, quelle que soit la ligue d’appartenance du membre concerné.


L’organe disciplinaire d’appel, dit « commission d’appel de la fédération », est compétent pour statuer sur
les décisions de première instance frappées d’appel.

RÉALISATION D’UN SCORE QUALIFICATIF
Depuis le championnat de France 2008 inclus jusqu’au 22 Mai 2009 inclus

[Si score réalisé en dehors du championnat de France ou de la ligue F.C.S.A.D, faire valider les scores par l’arbitre sur feuille de score ou sur la fiche de qualification à joindre à l’inscription]


PLANCHERS arrêtés en concertation avec les Conseillers Techniques Régionaux et les Capitaines d’équipes lors de la réunion technique du Championnat de France à Rosny sous bois en Juin 2008

Plancher DAMES 2009
arcs classics:
Benjamines 540
Minimes 520
Jeunes (*) 500
Seniors 540
Vétérans (**) 510
Arcs nus : Toutes catégories 440
Arcs à poulies : Toutes catégories 600

Plancher HOMMES 2009
arcs classiques:
Benjamines 570
Minimes 565
Jeunes (*) 550
Seniors 575
Vétérans (**) 555
Arcs nus: Toutes catégories 470
Arcs à poulies: Toutes catégories 640


(*) Catégorie « jeunes » : regroupe les Cadets et les Juniors F.F.T.A
(**) Catégorie « vétérans » : regroupe les Vétérans et les Supers-Vétérans F.F.T.A

Pour les arcs à poulies et les arcs nus, une seule catégorie est reconnue.
Pour ces catégories, un bonus de moins 5% peut être autorisé pour les Jeunes.